DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis Liste des pièces à présenter (les originaux sont obligatoires) Documents indispensables : Dans l’académie de Créteil, les passations auront lieu du 14 au 25 mars 2022. Cette déclaration pourra être transmise à la famille de la victime si vous souhaitez apporter davantage de détail à votre assurance. Déclarer un accident scolaire / périscolaire - gouvernement DSDEN 77 - Académie de Créteil Déclaration d'accident scolaire : notre modèle à télécharger Accident scolaire. Tout accident scolaire, même bénin, doit impérativement faire l’objet d’une déclaration d’accident le jour même de sa survenance. Celle-ci est fournie par l’Inspection Académique ou la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale. Infos site RGPD Mentions légales Accessibilité Services publics + DSDEN 77 Annuaire des services Plan d’accès Enquête de satisfaction Une réclamation ? Vous devez voUs rendre chez un médecin ou à l'hôpital. il appartient au directeur d'école de mettre en œuv re un mode de conservation des documents relatifs aux accidents scolaires (circulaire n° 2009-154 du 27/10/2009) … Accidents scolaires 64 | Académie de Bordeaux Que faire en cas d'accident ? - Académie de Toulouse Auprès de votre établissement, ou de votre IEN vous remplissez une déclaration, d'accident , format A3, recto-verso, que vous signez et que vous remettez à votre supérieur hiérarchique. Date de naissance : … Formulaire de déclaration d'accident scolaire réactualisé (mai 2017) Académie de Rennes 2002-2021. Fiche technique sur la procédure en cas d’accident scolaire dans un établissement du 1er degré. Déclaration d'accident scolaire - toutatice.fr Formulaires et documents à télécharger. Accidents scolaires et accidents du travail dans le 1er et 2nd degré DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE - ac-lille.fr
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