2013 à 10:57. Les formats suivants sont acceptés : png, bmp ou pdf. OPEN TO SHOP AS NORMAL BABE! - Appuyez sur COULEUR MARCH sur l'appareil Brother pour effectuer une copie en couleurs. Transmettez-nous une copie de votre carte d'identité ... - NN Belgium Cette procédure est valable que vous soyez en France ou à l'étranger. Sous l'empire de la loi de 78, la norme simplifiée NS48 de la CNIL autorise, dans le cadre des fichiers clients et prospects, la collecte et la conservation de la date de naissance, mais pas de copies des titres d'identité, sauf en cas d'exercice par la personne concernée de ses droits d'accès, de rectification ou d'opposition. carte d'identité ou passeport DONC, N'IMPORTE QUI DE CHEX EUX, PEUT LES UTILISER A … Elle exclut explicitement la collecte et la conservation … pour M. en p. . Assurez-vous que l'imprimante est sous tension. Copie Un organisme, habitué à demander une photocopie de pièce d’identité de ses clients ou futurs clients a du mal à obtenir ce document de la part de leur dirigeant.
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